Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIBACK
PORCHER TEXTILE (SA)

Numéro de dépôt :
92440365
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque STABIBACK

Déposée le 29 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PORCHER TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABIBACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCHER TEXTILE domicilié(e) 38300 BADINIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean GREGOIRE PORCHER TEXTILE - France.

La marque STABIBACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIBACK est expirée depuis le 29 octobre 2002.

PORCHER TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : SPIRAIR , ECOFIBRE , PROVOILE , SILICRON , PROFIBRE


PORCHER TEXTILE (SA) - 38300 BADINIERES - France


Jean GREGOIRE PORCHER TEXTILE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

. fibres de verre (tissus en -) à usage textile . tissus en fibres de verre à usage textile . verre (tissu en fibres de -) à usage textile Revêtement de sol

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.